Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

85 questions

Question n° 25282 posée par M. Alain Vasselle

Signature de l'avenant à la convention des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/03/2017
Pertinence
Question n° 25161 posée par Mme Françoise Gatel

Négociations tarifaires entre les syndicats de dentistes et l'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25216 posée par M. Alain Houpert

Situation alarmante de la santé bucco-dentaire en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25003 posée par Mme Marie-France de Rose

Santé bucco-dentaire en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24109 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Financement des dépenses de soins bucco-dentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/12/2016
Pertinence
Question n° 23940 posée par M. François Bonhomme

Convention dentaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/11/2016
Pertinence
Question n° 22541 posée par M. Jean-Claude Luche

Constats de décès effectués par les médecins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22433 posée par M. Daniel Gremillet

Difficultés de fonctionnement du régime social des indépendants et refonte du système d'information

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/06/2016
Pertinence
Question n° 20425 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Dispense d'affiliation à la couverture complémentaire santé obligatoire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/03/2016
Pertinence
Question n° 20451 posée par Mme Colette Giudicelli

Distorsion tarifaire et financement de la radiothérapie dans le secteur public

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/03/2016
Pertinence