Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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308 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

301 questions

  1. Question n° 11784 posée par M. André Fosset

    Application de la loi relative à la sécurité sociale et à la santé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11686 posée par M. Edouard Le Jeune

    Gestion de la Caisse nationale d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11700 posée par M. José Balarello

    Convention de tiers payant entre le centre cardio-thoracique de Monaco et la caisse d'assurance maladie des Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11563 posée par M. Hubert D'Andigne

    Financement de la sécurité sociale et accès à une médecine de qualité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11579 posée par M. Edouard Le Jeune

    Remboursement des frais de déplacement des parents d'enfants hospitalisés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11620 posée par M. Jacques Oudin

    Répartition des crédits pour les lits médicalisés et les soins infirmiers à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11621 posée par M. Jacques Oudin

    Prise en charge des frais d'hébergement des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11499 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Législation européenne sur le don du sang

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11501 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Dépistage du cancer du sein

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11509 posée par M. Daniel Hoeffel

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible