Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

164 questions

  1. Question n° 21921 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Manque de place en instituts médico-éducatifs dans le Cotentin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20108 posée par M. Claude Bérit-Débat

    La question de la dépendance en attente ?

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19975 posée par M. Alain Fouché

    Prise en charge de la perte d'autonomie pour les personnes handicapées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19155 posée par M. Philippe Madrelle

    Prise en charge de la dépendance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18903 posée par M. Jean Louis Masson

    Fraudes aux allocations familiales et à la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18385 posée par Mme Samia Ghali

    Prise en charge de la dépendance et création d'un cinquième risque

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17140 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Rôle des commissions départementales d'aide sociale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16803 posée par M. Bruno Retailleau

    Devenir de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16088 posée par Mme Catherine Dumas

    Baisse des indemnités journalières dues au titre de la maternité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15304 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge de la dépendance des personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible