Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 19155 posée par M. Philippe Madrelle

    Prise en charge de la dépendance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16507 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Baisse des indemnités journalières dues au titre de la maternité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12750 posée par M. Marcel Bony

    Situation des retraités

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12608 posée par M. Serge Mathieu

    Rapport d'enquête sur les traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12473 posée par M. Edouard Le Jeune

    Déficit en places dans les structures d'accueil pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11948 posée par M. Claude Huriet

    Situation du service de soins à domicile géré par l'association Avenir et Défense de Colombey-les-Belles

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11155 posée par M. Alain Vasselle

    Structures d'accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible