Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 08738 posée par Mme Sylviane Noël

    Prise en charge par l'assurance maladie des soins des personnes atteintes de troubles « dys »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26572 posée par Mme Sylviane Noël

    Revalorisation des métiers et des salaires des aides à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25015 posée par Mme Sylviane Noël

    Manque de reconnaissance du métier de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22694 posée par Mme Sylviane Noël

    Précarité des femmes auto-entrepreneuses enceintes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15762 posée par Mme Sylviane Noël

    Nécessité de maintenir les rappels de dépistage des cancers aux assurés sociaux en période de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12321 posée par Mme Sylviane Noël

    Réduction des dépenses de biologie médicale en 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11163 posée par Mme Sylviane Noël

    Maintien du remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08155 posée par Mme Sylviane Noël

    Absence des infirmiers du plan santé 2022

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible