Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1834 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1518 questions

  1. Question n° 00438 posée par M. Rodolphe Désiré

    Tarification des honoraires des chirurgiens-dentistes de la Martinique

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00459 posée par M. Raymond Poirier

    Transports en ambulance : aménagement de l'agrément

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00478 posée par M. Roland Courteau

    Remboursement des aliments de substitution

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00759 posée par M. Edouard Le Jeune

    Exonération du forfait hospitalier aux titulaires de la carte du combattant

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00837 posée par M. Henri Belcour

    Cotisations d'assurance maladie des retraités du régime des artisans et commerçants

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01008 posée par M. Max Lejeune

    Rapatriement volontaire de femmes divorcées ou abandonnées

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01010 posée par M. Jacques Oudin

    Cotisations des entreprises au titre des accidents du travail

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01019 posée par M. Pierre Vallon

    Uniformisation des taux d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01066 posée par M. Roland Courteau

    Remboursement de la vaccination antigrippale par la mutualité sociale agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01104 posée par M. Marcel Vidal

    Réorganisation de la caisse primaire d'assurance maladie de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne