Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

102 questions

Question n° 06268 posée par M. Patrick Chaize

Prise en charge des prothèses capillaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 02554 posée par M. Patrick Chaize

Prise en charge des prothèses capillaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02194 posée par M. Rachel Mazuir

Remboursement des prothèses capillaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence
Question n° 25423 posée par Mme Marie-France de Rose

Facilitation de l'accès à l'audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25284 posée par M. Alain Vasselle

Accès à l'audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/03/2017
Pertinence
Question n° 25128 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Sous-équipement en audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24190 posée par M. Philippe Mouiller

Amélioration de l'accès à l'audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/12/2016
Pertinence
Question n° 23913 posée par M. Alain Milon

Amélioration de l'accès aux soins des patients nécessitant une audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/11/2016
Pertinence
Question n° 23942 posée par Mme Brigitte Micouleau

Amélioration de l'accès aux audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/11/2016
Pertinence
Question n° 23847 posée par M. Francis Delattre

Amélioration de l'accès aux soins des patients pour les audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/11/2016
Pertinence