Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

  1. Question n° 06179 posée par M. Bernard Angels

    Dispositif de dispense d'application du régime de sécurité sociale étudiant

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01051 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime local de sécurité sociale en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10192 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accès des étudiants aux prestations de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09142 posée par M. Roland Huguet

    Couverture sociale des personnes ayant bénéficié d'un congé parental d'éducation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08838 posée par M. André Rouvière

    Remboursement du vaccin contre la grippe pour les personnes en activité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08884 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prise en charge des enfants et adolescents autistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06687 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Evaluation des actifs immobiliers non indispensables à la gestion de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06752 posée par M. Raymond Courrière

    Prise en charge des soins de thérapie génique dispensés aux Etats-Unis à des enfants inopérables en France

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05959 posée par M. Louis Souvet

    Représentation des retraités au sein du conseil d'administration de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05627 posée par M. Alain Vasselle

    Quota annuel des AMK des kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible