Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

322 questions

  1. Question n° 22937 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation des agents en autorisation spéciale d'absence pour vulnérabilité face à la Covid-19

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00907 posée par Mme Colette Giudicelli

    Expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer par radiothérapie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00571 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Traitement du cancer par radiothérapie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23942 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Amélioration de l'accès aux audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15508 posée par M. Alain Néri

    Assurance maladie obligatoire des fonctionnaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14742 posée par M. Franck Montaugé

    Caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13445 posée par Mme Michèle André

    Décret d'application concernant la coordination des différents régimes en matière d'assurance invalidité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12275 posée par M. Yves Détraigne

    Accessibilité des feuilles de soins

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11242 posée par Mme Annie David

    Prise en charge des frais de transport des enfants handicapés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11243 posée par M. Hervé Poher

    Refondation du système de sécurité sociale étudiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible