Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 11019 posée par M. Claude Saunier

    Remboursement de l'acupuncture

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17547 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Dispositif Cyclamed de recyclage des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19764 posée par Mme Christiane Demontès

    Aide médicale d'État

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19923 posée par M. Bernard Piras

    Droits à la retraite des anciens volontaires pour la solidarité internationale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20663 posée par M. Michel Thiollière

    Pérennisation et amélioration du dispositif Cyclamed

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22554 posée par M. Christian Cointat

    Assurance maladie des retraités français résidant aux Pays-Bas

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00115 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement de soins médicaux pratiqués en Tunisie pour une personne résidant en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00308 posée par Mme Patricia Schillinger

    Produits pharmaceutiques contrefaits

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00405 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Couverture sociale française après une période de travail au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01949 posée par M. Robert del Picchia

    Attribution de la carte Vitale aux adhérents à la CFE

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible