Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 23169 posée par M. Pascal Allizard

    Fixation des prix de ventes des produits et prestations de santé remboursés par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23226 posée par Mme Sophie Primas

    Avis du comité économiques des produits de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12500 posée par M. Hervé Marseille

    Déremboursement dissimulé des équipements d'optique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11247 posée par M. Gérard Bailly

    Menaces sur la filière optique française

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11273 posée par M. Hervé Marseille

    Déremboursement dissimulé des équipements d'optique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09960 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'augmentation du taux de la TVA sur l'activité transport sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07182 posée par M. Robert Navarro

    Versement des indemnités journalières de l'assurance maladie en cas d'incapacité temporaire pour maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07116 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Prestations en espèces de l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01347 posée par M. Roland Courteau

    Santé des étudiants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible