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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 23386 posée par M. Philippe Paul

    Perspectives de modification du décret du 17 juin 1938

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10600 posée par M. François Bonhomme

    Agriculteurs et difficultés induites par la cotisation subsidiaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03205 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Cotisation subsidiaire maladie pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21595 posée par M. François Marc

    Rénovation du dispositif « invalidité-maladie agricole »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09461 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Inquiétudes des assureurs du GAMEX

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08175 posée par M. André Trillard

    Préoccupations des élus de la mutualité sociale agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03555 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de la pluralité d'assureurs au sein de la Mutualité sociale agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03489 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Indemnités journalières maladie des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02845 posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Gestion du futur régime d'indemnités journalières pour les exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01487 posée par M. Joël Labbé

    Reconnaissance des cotisants de solidarité de la MSA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible