Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 21595 posée par M. François Marc

    Rénovation du dispositif « invalidité-maladie agricole »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01248 posée par M. Robert Navarro

    Régime des non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19932 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Annualité des cotisations sociales des non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12700 posée par M. Jacques Blanc

    Assurance maladie des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12708 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences sociales de la situation de la viticulture méridionale

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05901 posée par M. Marcel Rainaud

    Refonte du système cotisation sociale des viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05550 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Affiliation sociale des aides familiaux moniteurs de ski

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00582 posée par M. Michel Doublet

    Prise en compte de la pluriactivité des salariés agricoles et accès aux prestations en espèces

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible