Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 16405 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Indemnités journalières pour les personnes ayant une activité réduite

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14738 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Indemnités journalières pour les personnes ayant une activité réduite

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09725 posée par M. Michel Boutant

    Gratification des stages dans le secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09431 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08974 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Cessation d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08279 posée par Mme Odette Terrade

    Protection des travailleurs exposés aux poussières de bois

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05982 posée par M. Daniel Dubois

    Financement de l'avantage social vieillesse (ASV) des professionnels paramédicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05890 posée par Mme Christiane Demontès

    Avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05914 posée par M. Michel Teston

    Financement du régime de l'avantage social vieillesse des auxiliaires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05939 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Régime de retraite des auxiliaires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible