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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 09421 posée par M. Daniel Laurent

   Gratification des stages des étudiants en travail social

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   02/07/2009

   Pertinence

2. Question n° 16254 posée par M. Bernard Murat

   Avenir des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   24/02/2005

   Pertinence

3. Question n° 15126 posée par Mme Patricia Schillinger

   Protection vieillesse des médecins retraités et des veuves de médecins

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   16/12/2004

   Pertinence

4. Question n° 15058 posée par M. Bernard Piras

   Dossier amiante Irisbus

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   09/12/2004

   Pertinence

5. Question n° 13191 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Menace de disparition de l'avantage social vieillesse

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   15/07/2004

   Pertinence

6. Question n° 11918 posée par M. Bernard Piras

   Mise en oeuvre du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   06/05/2004

   Pertinence