Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

    Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1254S posée par M. Roland Ries

    Suppression de trois centres médicaux en Alsace

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1262S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir des opticiens en milieu rural face à la politique de conventionnement des complémentaires santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1147S posée par M. Alain Gournac

    Dysfonctionnement de La Mutuelle des étudiants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1094S posée par M. René-Pierre Signé

    Sanction suite aux contrôles assurance-maladie

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1002S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation des orthophonistes en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0996S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Le thermalisme de santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0970S posée par M. Christian Cambon

    Maintien et développement du service de la cardiologie de l'hôpital universitaire Henri Mondor-Chenevier

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0972S posée par Mme Muguette Dini

    Dépistage de la rétinopathie diabétique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0957S posée par M. Jean-Claude Danglot

    Remise en cause de la gratuité des soins des affiliés à la sécurité sociale minière

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

    Pertinence Très faible