Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 16105 posée par M. Yves Krattinger

    Situation des taxis indépendants

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10173 posée par M. Jean Louis Masson

    Regroupement de malades dans les ambulances

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09674 posée par M. Jean Louis Masson

    Regroupement de malades dans les ambulances

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04049 posée par M. Marcel Rainaud

    Conventionnement entre les taxis et les caisses d'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04051 posée par M. Marcel Rainaud

    Changement de convention des taxis

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00738 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Convention entre les artisans du taxi et la CNAM

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12883 posée par M. Yves Krattinger

    Transport assis professionnalisé (TAP)

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible