Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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360 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

259 questions

  1. Question n° 05094 posée par M. Louis Souvet

    Situation des centres de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05551 posée par M. Serge Lagauche

    Dépassement d'honoraires de certains médecins spécialistes libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08566 posée par M. Georges Mouly

    Conséquences de l'extension de l'accord du 29 mars 2002 pour certains centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10027 posée par Mme Françoise Férat

    Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10101 posée par Mme Évelyne Didier

    Revalorisation de l'AAH et exonération des personnes handicapées du forfait hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10107 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11440 posée par M. Louis Souvet

    Situation des centres de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11461 posée par M. Marcel Lesbros

    Inscription du test Papillomavirus humains (HPV) dans la nomenclature des actes médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12883 posée par M. Yves Krattinger

    Transport assis professionnalisé (TAP)

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible