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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 1190S posée par M. Louis de Broissia

   Prise en charge des soins dentaires

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   14/12/2006

   Pertinence

2. Question n° 1182S posée par Mme Adeline Gousseau

   Prise en charge de l'endométriose

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/11/2006

   Pertinence

3. Question n° 1174S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

   Devenir de la base de données Thériaque sur le médicament

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   23/11/2006

   Pertinence

4. Question n° 1142S posée par Mme Christiane Kammermann

   Publicité et lutte contre l'obésité infantile

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   12/10/2006

   Pertinence

5. Question n° 1095S posée par M. Jean-Pierre Michel

   Ordonnance du 1er septembre 2005 sur les établissements de santé

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   13/07/2006

   Pertinence

6. Question n° 1065S posée par Mme Muguette Dini

   Calcul des allocations de crédits par l'agence régionale de l'hospitalisation

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   25/05/2006

   Pertinence

7. Question n° 1037S posée par M. Daniel Reiner

   Démographie médicale et zones déficitaires en offre de soin

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   04/05/2006

   Pertinence

8. Question n° 1028S posée par M. Dominique Leclerc

   Enseignement de la médecine générale

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   27/04/2006

   Pertinence

9. Question n° 1005S posée par M. Guy Fischer

   Avenir des maisons médicales de garde

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   30/03/2006

   Pertinence

10. Question n° 0989S posée par M. François Marc

    Financement de la prise en charge des personnes vulnérables

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    23/03/2006

    Pertinence