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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 1154S posée par M. Christophe Chaillou

   Fraudes et problèmes de prise en charge des produits auditifs

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   14/03/2024

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2. Question n° 1084S posée par Mme Patricia Demas

   Remboursement des soutiens-gorges compressifs post-cancer du sein et reconstruction mammaire

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   08/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0997S posée par M. Fabien Genet

   Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   21/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0640S posée par M. Philippe Mouiller

   Inquiétudes des personnes handicapées concernant la future réforme des dispositifs médicaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   27/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0369S posée par M. Philippe Mouiller

   Incidences de l'application du décret n° 2022-257 du 22 février 2022 pour les titulaires de contrat de prévoyance

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   19/01/2023

   Pertinence

6. Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/12/2022

   Pertinence

7. Question n° 0860S posée par M. Jean-Pierre Moga

   Difficultés de mise en place du tiers payant

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   04/07/2019

   Pertinence

8. Question n° 1283S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Fermetures de centres de sécurité sociale dans les Hauts-de-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   22/10/2015

   Pertinence

9. Question n° 1233S posée par Mme Roselle Cros

   Cure thermale et résidents handicapés en établissement

   Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

   03/03/2011

   Pertinence

10. Question n° 1218S posée par M. Yves Détraigne

    Télétransmission des feuilles de soins électroniques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    24/02/2011

    Pertinence