Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1498 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1088 questions

  1. Question n° 09076 posée par M. Michel Savin

    Accès au tatouage réparateur de l'aréole mammaire

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08323 posée par M. Guillaume Gontard

    Remboursement d'un soin pour l'arthrose

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08234 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Dispositif « Mon Parcours Psy »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08188 posée par M. Édouard Courtial

    Exercice du mandat d'élu en arrêt de travail

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08096 posée par M. Daniel Gremillet

    Réforme des règles de cumul entre pension d'invalidité et emploi.

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07239 posée par M. Philippe Mouiller

    Demande d'une nouvelle rédaction du projet de décret rectificatif du décret n° 2022-257 du 22 février 2022

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07153 posée par Mme Céline Brulin

    Cumul de la pension d'invalidité avec d'autres revenus

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07002 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Rémunération et conditions de travail des agents de sécurité sociale

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07006 posée par M. Daniel Laurent

    Décret modifiant les règles de cumul pension d'invalidité et autres revenus

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07070 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Évolution de la nomenclature des actes de la profession d'infirmier

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible