Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

Question n° 09995 posée par M. Jacques Valade

Médecins conventionnés à honoraires libres: cotisation d'assurance-maladie

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/02/1983
Pertinence
Question n° 13020 posée par M. Edouard Le Jeune

Soins des personnes âgées

Réponse du ministère : Santé

20/12/1990
Pertinence
Question n° 20157 posée par M. Edouard Le Jeune

Infirmières du secteur-privé

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/03/1992
Pertinence
Question n° 10576 posée par M. Charles Descours

Convention nationale des infirmières

Réponse du ministère : Santé

30/03/1995
Pertinence
Question n° 00031 posée par M. Emmanuel Hamel

Dépistage de l'ostéoporose

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/07/2002
Pertinence
Question n° 00151 posée par M. Louis Souvet

Système de santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/07/2002
Pertinence
Question n° 00176 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Français de l'étranger : délivrance en France de médicaments prescrits par un médecin exerçant à l'étranger

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

04/07/2002
Pertinence
Question n° 00207 posée par M. Michel Doublet

Moyens d'action des centres de santé

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/07/2002
Pertinence
Question n° 00232 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Relèvement du plafond de ressources donnant droit à une couverture complémentaire gratuite

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00244 posée par M. Joseph Ostermann

Droit local du travail en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

11/07/2002
Pertinence