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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
47 questions
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Question n° 11563 posée par M. Jacques Peyrat
Avenir de la caisse autonome de retraite des médecins de France
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot
Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11534 posée par M. Bernard Murat
Retraite des médecins libéraux
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11298 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Aide au retour à domicile des personnes âgées
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11141 posée par M. Philippe Darniche
Régime de retraite des médecins
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11020 posée par M. Christian Cointat
Français retraités en Suisse : exonération
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 10650 posée par M. André Lardeux
Simplification des bulletins de paie
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 10592 posée par M. André Boyer
Régime d'allocation supplémentaire vieillesse (ASV) des médecins
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 09997 posée par M. Jean Louis Masson
Nouvelles dispositions pour la retraite des assurés ayant cotisé successivement à plusieurs régimes
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 08869 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des retraités ayant cotisé à des régimes différents
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence