Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
23 questions
-
Question n° 12445 posée par M. Roger Boileau
Handicapés: date d'attribution de l'assurance-maladie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 20406 posée par M. Georges Mouly
Attribution de l'allocation aux adultes handicapés à des personnes indemnisées par un organisme de sécurité sociale au titre de l'assurance-maladie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 23520 posée par M. André Delelis
Gratuité des soins aux épouses de mineurs bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 23728 posée par M. Georges Mouly
Attribution de l'allocation aux adultes handicapés à des personnes indemnisées par un organisme de sécurité sociale au titre de l'assurance-maladie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 03819 posée par M. Michel Manet
Augmentation du forfait hospitalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 07295 posée par M. Roland Courteau
Pouvoir d'achat de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 08154 posée par M. Josselin de Rohan
Remboursement des chaussures orthopédiques
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 08167 posée par M. Marc Boeuf
Conséquences du plan de rationalisation des dépenses de l'assurance maladie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 13281 posée par M. Paul Souffrin
Tarification des établissements publics sociaux et médico-sociaux pour handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 15008 posée par M. Claude Saunier
Prise en charge des frais de recours à un interprète par les déficients auditifs
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence