Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 10772 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Amélioration de la prise en charge des accidents du travail

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08265 posée par M. Michel Sergent

    Allocation adultes handicapés : délai de carence en cas d'hospitalisation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01995 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en charge des frais résultant des prescriptions liées au handicap

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01122 posée par M. Henri Torre

    Conditions d'attribution de l'allocation compensatrice pour tierce personne aux personnes atteintes de cécité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19509 posée par M. Jacques Valade

    Augmentation du forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18689 posée par M. Jean Cluzel

    Pouvoir d'achat des prestations familiales et des allocations versées aux handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18466 posée par M. André Bohl

    Création d'une allocation de dépendance pour les personnes âgées

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17970 posée par M. Charles Descours

    Aide aux adultes handicapés (AAH)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17796 posée par M. Georges Mouly

    Conditions d'attribution de l'allocation compensatrice

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17806 posée par M. Pierre Dumas

    Conséquences de la réduction de l'allocation aux adultes handicapés au-delà de deux mois d'hospitalisation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible