Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot

    Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07844 posée par M. Gilbert Chabroux

    Devenir de l'aide médicale d'Etat

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06287 posée par M. Louis Souvet

    Financement de l'aide médicale d'Etat

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02357 posée par M. Serge Mathieu

    Prise en charge de l'examen d'ostéodensitométrie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00031 posée par M. Emmanuel Hamel

    Dépistage de l'ostéoporose

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00151 posée par M. Louis Souvet

    Système de santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00207 posée par M. Michel Doublet

    Moyens d'action des centres de santé

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10314 posée par M. Georges Gruillot

    Non-publication du modèle de formulaire unique de demande d'aide médicale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10329 posée par M. José Balarello

    Réglementation de l'anesthésie et de la chirurgie ambulatoire

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10394 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Remboursement de la thérapeutique RhDNase pour le traitement de la mucoviscidose

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible