Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 08846 posée par M. Jean Cluzel

Assurance-maladie des non-salariés: plafonds de ressources

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/11/1982
Pertinence
Question n° 19027 posée par M. Jean Cluzel

Artisans taxi assurés au régime volontaire de sécurité sociale: indemnités journalières

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/08/1984
Pertinence
Question n° 02071 posée par M. Jean Cluzel

Artisans: montant des cotisations d'assurance maladie-maternité lors de la première année de retraite

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/07/1986
Pertinence
Question n° 04025 posée par M. Jean Cluzel

Aide ménagère à domicile en faveur de certaines personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/01/1987
Pertinence
Question n° 08081 posée par M. Jean Cluzel

Avenir de la profession d'orthophoniste

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/10/1987
Pertinence
Question n° 15214 posée par M. Jean Cluzel

Pouvoir d'achat des retraités

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/05/1991
Pertinence
Question n° 15959 posée par M. Jean Cluzel

Application de l'article 9 de la loi d'actualisation des dispositions relatives à l'exercice des professions commerciales et artisanales

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/06/1991
Pertinence
Question n° 15960 posée par M. Jean Cluzel

Application de la CSG aux artisans

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/06/1991
Pertinence
Question n° 18689 posée par M. Jean Cluzel

Pouvoir d'achat des prestations familiales et des allocations versées aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

28/11/1991
Pertinence
Question n° 19929 posée par M. Jean Cluzel

Revalorisation des prestations familiales

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

20/02/1992
Pertinence