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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot

   Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)

   Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

   25/03/2004

   Pertinence

2. Question n° 06710 posée par M. Georges Gruillot

   Financement de la réforme de la tarification des EPHAD

   Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

   03/04/2003

   Pertinence

3. Question n° 10314 posée par M. Georges Gruillot

   Non-publication du modèle de formulaire unique de demande d'aide médicale

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   16/03/1995

   Pertinence

4. Question n° 09380 posée par M. Georges Gruillot

   Parution du décret précisant les modalités d'application du principe des indemnités journalières des artisans

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   12/01/1995

   Pertinence

5. Question n° 07779 posée par M. Georges Gruillot

   Situation des veuves d'artisan ou de commerçant repreneurs de l'entreprise

   Réponse du ministère : Entreprises

   15/09/1994

   Pertinence

6. Question n° 07259 posée par M. Georges Gruillot

   Application de la convention dentaire

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   21/07/1994

   Pertinence

7. Question n° 02486 posée par M. Georges Gruillot

   Mutuelles étudiantes

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   26/08/1993

   Pertinence

8. Question n° 01465 posée par M. Georges Gruillot

   Schéma régional d'organisation sanitaire et sociale

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   10/06/1993

   Pertinence

9. Question n° 19301 posée par M. Georges Gruillot

   Avenir de l'aide à domicile

   Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

   26/12/1991

   Pertinence

10. Question n° 17842 posée par M. Georges Gruillot

    Différence d'application de la CSG entre les catégories de contribuables

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    17/10/1991

    Pertinence