Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0671S posée par M. Claude Huriet

    Remboursement des séances d'auto-dialyse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0248S posée par M. Daniel Millaud

    Refus de la Caisse nationale d'assurance-maladie de prendre en charge les préparations officinales homéopathiques unitaires

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0490S posée par Mme Paulette Fost

    Traitement des analyses biologiques des centres de santé par des laboratoires privés

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0091S posée par M. Philippe Marini

    Financement des mutuelles étudiantes régionales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0137S posée par M. Dominique Leclerc

    Difficultés de la biologie médicale libérale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0142S posée par M. François Marc

    Accidents de travail dans le secteur agroalimentaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0143S posée par M. Philippe Madrelle

    Indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0171S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Barème d'indemnisation du FIVA

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0179S posée par M. Daniel Reiner

    Protection des salariés de General Trailers contre l'exposition à l'amiante

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0205S posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible