Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 0331S posée par M. Bernard Dussaut

Régime social des travailleurs indépendants

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

15/10/2003
Pertinence
Question n° 0246S posée par M. Roland Courteau

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

30/04/2003
Pertinence
Question n° 0242S posée par M. Yves Coquelle

Conséquences de la fermeture de Metaleurop Nord

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

11/04/2003
Pertinence
Question n° 0238S posée par M. Georges Mouly

Besoins de places dans le service d'éducation spéciale et de soins à domicile de la Corrèze

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

09/04/2003
Pertinence
Question n° 0205S posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

08/03/2003
Pertinence
Question n° 0179S posée par M. Daniel Reiner

Protection des salariés de General Trailers contre l'exposition à l'amiante

Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

13/02/2003
Pertinence
Question n° 0171S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Barème d'indemnisation du FIVA

Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

06/02/2003
Pertinence
Question n° 0142S posée par M. François Marc

Accidents de travail dans le secteur agroalimentaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

15/01/2003
Pertinence
Question n° 0143S posée par M. Philippe Madrelle

Indemnisation des victimes de l'amiante

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

15/01/2003
Pertinence
Question n° 0137S posée par M. Dominique Leclerc

Difficultés de la biologie médicale libérale

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/06/1994
Pertinence