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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 11298 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Aide au retour à domicile des personnes âgées
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 07627 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Préconisations de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence