Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 07860 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Situation financière de la caisse primaire centrale d'assurance-maladie de la région parisienne

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09743 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Dépenses de santé: évolution

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11399 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création de cabinets dentaires mutualistes: opportunité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18654 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sécurité sociale: avis du haut comité médical concernant le projet de décret sur le contrôle médical de l'assurance-maladie dans les établissements d'hospitalisation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20725 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Emploi des appareils médicaux et accessoires de traitement: simplification

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20726 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prise en charge des frais de transports sanitaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23805 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Recours à des appareils médicaux et à des accessoires de traitement: prise en charge par la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01040 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide à domicile aux jeunes handicapés: création d'emploi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02200 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Etat des comptes de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08535 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Modalités d'attribution de la carte d'assuré social

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible