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1323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1267 questions
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Question n° 11563 posée par M. Jacques Peyrat
Avenir de la caisse autonome de retraite des médecins de France
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11496 posée par M. Bernard Piras
Cessation anticipée d'activité des travailleurs amiante
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
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Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot
Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11534 posée par M. Bernard Murat
Retraite des médecins libéraux
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11365 posée par M. Henri de Richemont
Réforme du système de l'avantage social vieillesse
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 11381 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Inscription au dispositif de l'ACAATA de l'usine Isover
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
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Question n° 11298 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Aide au retour à domicile des personnes âgées
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11190 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Inscription de l'usine Isover Saint-Gobain dans le dispositif de l'ACAATA
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
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Question n° 11209 posée par M. Jean Louis Masson
Cumul de l'ACAATA et de la retraite pour les longues carrières
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 11213 posée par M. Bernard Piras
Déductibilité fiscale des cotisations volontaires pour la complémentaire santé et l'assurance dépendance
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence