Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1267 questions

  1. Question n° 11563 posée par M. Jacques Peyrat

    Avenir de la caisse autonome de retraite des médecins de France

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11496 posée par M. Bernard Piras

    Cessation anticipée d'activité des travailleurs amiante

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot

    Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11534 posée par M. Bernard Murat

    Retraite des médecins libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11365 posée par M. Henri de Richemont

    Réforme du système de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11381 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Inscription au dispositif de l'ACAATA de l'usine Isover

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11298 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Aide au retour à domicile des personnes âgées

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11190 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Inscription de l'usine Isover Saint-Gobain dans le dispositif de l'ACAATA

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11209 posée par M. Jean Louis Masson

    Cumul de l'ACAATA et de la retraite pour les longues carrières

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11213 posée par M. Bernard Piras

    Déductibilité fiscale des cotisations volontaires pour la complémentaire santé et l'assurance dépendance

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible