Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

Question n° 39182 posée par M. Paul Girod

Santé bucco-dentaire

Réponse du ministère : Santé

21/03/2002
Pertinence
Question n° 30425 posée par M. Yvon Collin

Mise en uvre de la couverture maladie universelle pour tous

Réponse du ministère : Emploi

18/01/2001
Pertinence
Question n° 29955 posée par M. Gérard Dériot

Situation des malades atteints de dystonie

Réponse du ministère : Santé

21/12/2000
Pertinence
Question n° 29957 posée par M. Pierre Jarlier

Difficultés d'obtention pour les personnes âgées de la protection complémentaire dans le cadre de la CMU

Réponse du ministère : Emploi

21/12/2000
Pertinence
Question n° 29556 posée par M. André Bohl

Situation des personnes atteintes de dystonie

Réponse du ministère : Santé

07/12/2000
Pertinence
Question n° 28879 posée par M. Ladislas Poniatowski

Situation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Santé

02/11/2000
Pertinence
Question n° 26655 posée par M. Michel Sergent

Honoraires médicaux

Réponse du ministère : Emploi

13/07/2000
Pertinence
Question n° 25826 posée par M. Christian Demuynck

Honoraires demandés aux personnes âgées

Réponse du ministère : Emploi

08/06/2000
Pertinence
Question n° 22826 posée par M. Jean-Louis Lorrain

CMU et allocation des adultes handicapés

Réponse du ministère : Emploi

17/02/2000
Pertinence
Question n° 20300 posée par M. Georges Gruillot

Sécurité sociale des maires

Réponse du ministère : Emploi

11/11/1999
Pertinence