Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 16254 posée par M. Bernard Murat

Avenir des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

24/02/2005
Pertinence
Question n° 29831 posée par M. Bernard Murat

Conséquences de la couverture maladie universelle (CMU) pour les bénéficiaires de l'allocation adulte handicapé

Réponse du ministère : Emploi

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29835 posée par M. Bernard Murat

Amélioration de la condition sociale des retraités du commerce

Réponse du ministère : Emploi

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29837 posée par M. Bernard Murat

Situation sociale des retraités de l'artisanat

Réponse du ministère : Emploi

14/12/2000
Pertinence
Question n° 27285 posée par M. Bernard Murat

Accès aux prestations en espèces de la caisse primaire d'assurance maladie

Réponse du ministère : Emploi

10/08/2000
Pertinence
Question n° 25747 posée par M. Bernard Murat

Conséquences de la couverture maladie universelle (CMU) pour les bénéficiaires de l'allocation adulte handicapé

Réponse du ministère : Emploi

01/06/2000
Pertinence
Question n° 24219 posée par M. Bernard Murat

Moyens en personnels de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires (CRPCEN)

Réponse du ministère : Emploi

06/04/2000
Pertinence
Question n° 23605 posée par M. Bernard Murat

Situation sociale des retraités de l'artisanat

Réponse du ministère : Emploi

16/03/2000
Pertinence
Question n° 22993 posée par M. Bernard Murat

Amélioration de la condition sociale des retraités du commerce

Réponse du ministère : Emploi

24/02/2000
Pertinence
Question n° 22148 posée par M. Bernard Murat

Mesures d'économies sur le traitement de l'insuffisance rénale

Réponse du ministère : Emploi

27/01/2000
Pertinence