Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

878 questions

  1. Question n° 00078 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Prestation spécifique dépendance pour les personnes âgées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00108 posée par M. Bernard Barbier

    Application du remboursement de la dette sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00162 posée par M. Charles Descours

    Codification des actes infirmiers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00168 posée par M. Louis Souvet

    Taux de l'indemnité forfaitaire de déplacement des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00171 posée par M. Bernard Barbier

    Facturation de l'Interféron

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00172 posée par M. Bernard Barbier

    Accueil des enfants handicapés physiques et mentaux

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00197 posée par M. Philippe Richert

    Remboursement des assurés sociaux

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00201 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation du centre Marie-Abadie (Paris 14e)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00221 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Etablissements et services publics sociaux

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00259 posée par M. Michel Moreigne

    Transports sanitaires et taxis

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible