Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1615 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1350 questions

Question n° 22812 posée par M. Roland Povinelli

Conditionnement des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/03/2012
Pertinence
Question n° 19874 posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation préoccupante de la profession de sage-femme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/08/2011
Pertinence
Question n° 18766 posée par Mme Renée Nicoux

Reconnaissance de la profession de sage-femme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/06/2011
Pertinence
Question n° 18649 posée par Mme Claire-Lise Campion

Revalorisation de la profession de sage-femme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18602 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Reconnaissance de la profession de sage-femme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18546 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Formation et métier de sage-femme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

12/05/2011
Pertinence
Question n° 17955 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Lutte contre les allergies respiratoires sévères

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17889 posée par M. Dominique de Legge

Conséquences préjudiciables pour la médecine libérale du décret du 30 décembre 2010

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17561 posée par Mme Patricia Schillinger

Augmentation de la franchise hospitalière

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17281 posée par M. Antoine Lefèvre

Prise en charge des frais de transport des enfants suivis dans les centres d'action médico-sociale précoce

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

24/02/2011
Pertinence