Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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592 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

467 questions

  1. Question n° 03796 posée par M. Pierre Laurent

    Jour de carence dans la fonction publique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02528 posée par M. Michel Raison

    Réglementation relative au travail en hauteur

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21949 posée par Mme Michèle André

    Inscription de l'entreprise Aubert et Duval à la liste ouvrant droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21670 posée par M. Jacques Berthou

    Reconnaissance du rôle des centres de santé infirmiers

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21727 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Maladie de Parkinson

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21163 posée par Mme Michelle Demessine

    Avenir du régime minier de sécurité sociale

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20732 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Dépassements d'honoraires médicaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20325 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20280 posée par Mme Gisèle Printz

    Reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20143 posée par M. Claude Domeizel

    Pénurie de places dans les instituts médico-professionnels des Alpes de Haute-Provence

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible