Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

80 questions

  1. Question n° 14389 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Couverture du risque maternité

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06093 posée par M. Alain Vasselle

    Inégalité de traitement entre les élus locaux et les salariés quant aux nouveaux taux de cotisation sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00752 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Caisses primaires d'assurance maladie : tiers délégué et tiers payant

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16096 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Relations entre la caisse primaire d'assurance maladie de Paris et les sections locales mutualistes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14153 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Relations entre la caisse primaire d'assurance maladie de Paris et les sections locales mutualistes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11667 posée par M. Louis Souvet

    Périodicité des visites médicales pour les malades affectés d'hypertension

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11519 posée par M. Raymond Courrière

    Insuffisance des effectifs de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aude

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09142 posée par M. Roland Huguet

    Couverture sociale des personnes ayant bénéficié d'un congé parental d'éducation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04988 posée par M. Marcel Bony

    Mesures nouvelles concernant l'assurance maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03844 posée par M. Germain Authié

    Recouvrement des cotisations de sécurité sociale et paiement des prestations d'assurance maladie : incidences respectives

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible