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Questions avec réponses

56 questions

1. Question n° 02354 posée par M. Alex Türk

   Statut des officiers sapeurs-pompiers professionnels

   Réponse du ministère : Fonction publique

   05/08/1993

   Pertinence

2. Question n° 28726 posée par M. Pierre Lefebvre

   Abandon progressif du transport de courrier par le train

   Réponse du ministère : Équipement

   26/10/2000

   Pertinence

3. Question n° 35344 posée par M. Emmanuel Hamel

   Promotion de l'accès permanent et illimité à Internet à prix attractif

   Réponse du ministère : Industrie

   27/09/2001

   Pertinence

4. Question n° 06792 posée par M. François Marc

   Conditions d'éligibilité des jeunes au dispositif CIE

   Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

   03/04/2003

   Pertinence

5. Question n° 10144 posée par M. Robert Navarro

   Nécessité d'un bilan de l'assouplissement de la carte scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   17/09/2009

   Pertinence

6. Question n° 10964 posée par M. Alain Fauconnier

   Conséquences de l'assouplissement de la carte scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   19/11/2009

   Pertinence

7. Question n° 11553 posée par M. Jacques Mahéas

   Conséquences de la réforme de la carte scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   24/12/2009

   Pertinence

8. Question n° 13839 posée par M. Robert Tropeano

   Carte scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   10/06/2010

   Pertinence

9. Question n° 08609 posée par M. Serge Dassault

   Pénurie de médecins généralistes

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   10/10/2013

   Pertinence

10. Question n° 10299 posée par M. Alain Fouché

    Pénurie et inégalité d'accès aux soins sur les territoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    06/02/2014

    Pertinence