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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
58 questions
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Question n° 02354 posée par M. Alex Türk
Statut des officiers sapeurs-pompiers professionnels
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 28726 posée par M. Pierre Lefebvre
Abandon progressif du transport de courrier par le train
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 35344 posée par M. Emmanuel Hamel
Promotion de l'accès permanent et illimité à Internet à prix attractif
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 1142S posée par Mme Hélène Luc
Situation dans les IUFM
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 06792 posée par M. François Marc
Conditions d'éligibilité des jeunes au dispositif CIE
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 10144 posée par M. Robert Navarro
Nécessité d'un bilan de l'assouplissement de la carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 10964 posée par M. Alain Fauconnier
Conséquences de l'assouplissement de la carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 11553 posée par M. Jacques Mahéas
Conséquences de la réforme de la carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 13839 posée par M. Robert Tropeano
Carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08609 posée par M. Serge Dassault
Pénurie de médecins généralistes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence