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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
21 questions
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Question n° 07715 posée par M. Édouard Courtial
Taxis de l'Oise
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 17173 posée par M. Robert Navarro
Conditions d'exercice de la concurrence entre taxis et véhicules de tourisme avec chauffeur
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 14971 posée par M. André Trillard
Inquiétudes des artisans taxis
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 14920 posée par Mme Jacqueline Panis
Préoccupations des artisans taxis
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 11641 posée par M. Marcel Rainaud
Revendications des taxis
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 23397 posée par M. Robert del Picchia
Taxis clandestins à l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 13209 posée par M. Jean Louis Masson
Difficultés de circulation à Paris et nombre de taxis
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 0323S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conditions d'exercice de la profession de taxis
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 08509 posée par M. Jean Louis Masson
Refus de certains taxis parisiens de prendre en charge les passagers utilisant un téléphone portable
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 06364 posée par M. Alain Gournac
Monopole des taxis parisiens sur l'emprise de l'aéroport de Roissy Charles-de-Gaulle
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence