Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 24247 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Revendications des chauffeurs de taxis de province

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10779 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide aux aveugles dans les gares et les files de taxis

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17374 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accès des taxis valdoisiens à l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18853 posée par Mme Nelly Olin

    Stationnement des taxis aux gares RER et TGV de Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0590S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conditions de travail des chauffeurs de taxi

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25442 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Réglementation de la profession des taxis

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 32257 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accès des taxis de banlieue à l'aéroport de Roissy

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03240 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en charge de clients par les taxis du Val-d'Oise sur le périmètre de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03934 posée par Mme Nelly Olin

    Accès des taxis du Val-d'Oise à la desserte de l'aéroport de Roissy et aux gares ferroviaires du nord de l'Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04438 posée par M. Bernard Angels

    Ouverture de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle au stationnement des taxis val-d'oisiens

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne