Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

101 questions

Question n° 06746 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Retraite des veuves de militaires

Réponse du ministère : Défense

02/11/1989
Pertinence
Question n° 06781 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Pensions de retraite des veuves de militaires

Réponse du ministère : Défense

02/11/1989
Pertinence
Question n° 06820 posée par M. Louis De Catuelan

Retraite des veuves de militaires

Réponse du ministère : Défense

02/11/1989
Pertinence
Question n° 06841 posée par M. Roger Boileau

Pensions de retraite des veuves de militaires

Réponse du ministère : Défense

02/11/1989
Pertinence
Question n° 06898 posée par M. Olivier Roux

Situation des veuves de militaires de carrière

Réponse du ministère : Défense

09/11/1989
Pertinence
Question n° 06971 posée par M. Edouard Le Jeune

Mesures en faveur des veuves des militaires

Réponse du ministère : Défense

16/11/1989
Pertinence
Question n° 06979 posée par M. Michel Doublet

Situation des veuves de militaires

Réponse du ministère : Défense

16/11/1989
Pertinence
Question n° 06984 posée par M. Jean Pourchet

Situation des veuves de militaires

Réponse du ministère : Défense

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07028 posée par M. Charles Ginésy

Situation financière des veuves de militaires et anciens militaires

Réponse du ministère : Défense

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07038 posée par M. Hubert Martin

Difficultés financières des veuves et militaires et d'anciens militaires

Réponse du ministère : Défense

16/11/1989
Pertinence