Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

146 questions

Question n° 14141 posée par M. Paul Souffrin

Enseignement du latin et du grec en second cycle

Réponse du ministère : Éducation

07/03/1991
Pertinence
Question n° 10087 posée par M. Albert Voilquin

Chefs de bureau des établissements hospitaliers publics

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/02/1995
Pertinence
Question n° 16982 posée par M. Serge Mathieu

Organismes relatifs à la vie associative

Réponse du ministère : Travail

01/08/1996
Pertinence
Question n° 04471 posée par M. Emmanuel Hamel

Installation du conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux

Réponse du ministère : Santé

20/11/1997
Pertinence
Question n° 07421 posée par M. Georges Gruillot

Examen des projets de loi pour le Conseil économique et social

Réponse du ministère : Premier ministre

09/04/1998
Pertinence
Question n° 32204 posée par M. Paul Girod

Rénovation des institutions de la fonction publique territoriale

Réponse du ministère : Fonction publique

29/03/2001
Pertinence
Question n° 07586 posée par M. Louis Souvet

Retards systématiques des parutions assurées par le Bulletin officiel des annonces des marchés publics

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

22/05/2003
Pertinence
Question n° 13555 posée par M. Michel Esneu

Projet de baisse de la tarification des lits médicaux

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

12/08/2004
Pertinence
Question n° 02501 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Conseil des prud'hommes de Cherbourg-Octeville

Réponse du Ministère de la Justice

15/11/2007
Pertinence
Question n° 0080G posée par M. Ambroise Dupont

Accord patronat-syndicats sur la réforme du marché du travail

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

25/01/2008
Pertinence