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Questions avec réponses

129 questions

1. Question n° 00105 posée par M. José Balarello

   Risques causés par les transformateurs au pyralène

   Réponse du ministère : Environnement

   09/06/1988

   Pertinence

2. Question n° 03966 posée par M. René-Pierre Signé

   Rétablissement de la maille de 10 millimètres pour les pêcheurs de la Nièvre

   Réponse du ministère : Environnement

   09/12/1993

   Pertinence

3. Question n° 10188 posée par M. Henri de Raincourt

   Eleveurs de sangliers

   Réponse du ministère : Environnement

   02/03/1995

   Pertinence

4. Question n° 15793 posée par M. Emmanuel Hamel

   Comité scientifique interdisciplinaire européen

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   30/05/1996

   Pertinence

5. Question n° 19893 posée par M. Philippe Darniche

   Décision communautaire de mise sur le marché de maïs génétiquement modifié

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   16/01/1997

   Pertinence

6. Question n° 0005G posée par M. Ambroise Dupont

   Information sur les produits génétiquement modifiés

   Réponse du ministère : Budget

   07/02/1997

   Pertinence

7. Question n° 0017G posée par M. Alex Türk

   Comité consultatif sur le traitement de l'information dans le domaine de la santé

   Réponse du ministère : Recherche

   21/02/1997

   Pertinence

8. Question n° 02014 posée par M. Michel Sergent

   Quota de harengs alloué à la France par la Commission européenne

   Réponse du ministère : Agriculture

   31/07/1997

   Pertinence

9. Question n° 03728 posée par M. Alain Peyrefitte

   Abandon du surgénérateur Superphénix

   Réponse du ministère : Premier ministre

   23/10/1997

   Pertinence

10. Question n° 06897 posée par M. Louis Souvet

    Réglementation relative aux matériaux à risques spécifiés

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    12/03/1998

    Pertinence