Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 17146 posée par M. Georges Mouly

Complément de prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1999
Pertinence
Question n° 17322 posée par M. Michel Bécot

Prime au maintien du troupeau vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

24/06/1999
Pertinence
Question n° 17493 posée par M. Bernard Murat

Montant du complément national de la prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

24/06/1999
Pertinence
Question n° 18110 posée par M. Claude Domeizel

Revalorisation de la prime au maintien au troupeau de la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1999
Pertinence
Question n° 18365 posée par M. Ambroise Dupont

Situation des éleveurs bovins

Réponse du ministère : Agriculture

05/08/1999
Pertinence
Question n° 18366 posée par Mme Anne Heinis

Prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

05/08/1999
Pertinence
Question n° 18703 posée par M. Henri Revol

Prime complémentaire à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

16/09/1999
Pertinence
Question n° 18877 posée par M. Henri de Raincourt

Revalorisation de la prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

23/09/1999
Pertinence
Question n° 29521 posée par M. Michel Moreigne

Difficultés des éleveurs du massif Central

Réponse du ministère : Agriculture

30/11/2000
Pertinence
Question n° 32471 posée par M. Louis Althapé

Critères d'attribution des aides aux éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/2001
Pertinence