Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

Question n° 05899 posée par M. Jean Cluzel

Situation des éleveurs de la région Centre

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/1989
Pertinence
Question n° 17217 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Montant des crédits d'aide aux actions collectives en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

12/09/1991
Pertinence
Question n° 20090 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Montant des crédits d'aide aux actions collectives en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

27/02/1992
Pertinence
Question n° 21275 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Montant des crédits d'aide aux actions collectives en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

21/05/1992
Pertinence
Question n° 02503 posée par M. Michel Moreigne

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Agriculture

04/09/1997
Pertinence
Question n° 07364 posée par M. Louis Grillot

Réforme de la politique agricole commune (PAC)

Réponse du ministère : Agriculture

02/04/1998
Pertinence
Question n° 07679 posée par M. Michel Moreigne

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Agriculture

16/04/1998
Pertinence
Question n° 0246S posée par M. René-Pierre Signé

Politique agricole commune et élevage extensif

Réponse du ministère : Budget

22/04/1998
Pertinence
Question n° 12839 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1998
Pertinence
Question n° 0438S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Conditions de versement des primes à l'élevage

Réponse du ministère : Culture

03/02/1999
Pertinence