Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

171 questions

Question n° 02234 posée par M. Jean Cluzel

Exploitation du bassin minier de l'Aumance

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

02/06/1978
Pertinence
Question n° 00087 posée par M. Maurice Janetti

Prise en compte du bassin minier de Manosque dans l'inventaire des réserves charbonnières nationales

Réponse du ministère : Industrie

08/01/1981
Pertinence
Question n° 03151 posée par M. Jean Sauvage

Bassin minier du Ségréen: maintien de l'emploi

Réponse du ministère : Industrie

02/12/1981
Pertinence
Question n° 12093 posée par M. André Bohl

Région Lorraine: crédits de rénovation des bassins miniers

Réponse du ministère : Premier ministre

02/06/1983
Pertinence
Question n° 12703 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bassins miniers du Nord-Pas-de-Calais: pourcentage de travailleurs immigrés

Réponse du ministère : Énergie

07/07/1983
Pertinence
Question n° 22688 posée par M. Daniel Percheron

Rectorat de Lille (Nord): constat de retards scolaires dans le bassin minier

Réponse du ministère : Éducation

21/03/1985
Pertinence
Question n° 0305G posée par M. Jean-Luc Bécart

Devenir du bassin minier Nord-Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Énergie

24/05/1985
Pertinence
Question n° 00403 posée par M. Ivan Renar

Nord-Pas-de-Calais: enseignement du polonais

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00972 posée par M. Jean-Luc Bécart

Bassin minier du Nord-Pas-de-Calais: préservation de l'habitat des mineurs

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01285 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Reconversion du bassin des houillères de Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence